Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits par la société Imanouel sur le site moscafizz.com.

Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).

Commande : Les commandes sont passées sur le site moscafizz.com. La confirmation de la commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. Seules les personnes majeures (18 ans et plus) sont autorisées à passer commande.

Paiement : Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire.

Livraison : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Retours et remboursements : Aucun retour ni remboursement ne sera accepté si la canette a été ouverte.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site moscafizz.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Imanouel. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans l’accord écrit de la société Imanouel.

Données Personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site moscafizz.com sont destinées à la société Imanouel. Elles sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse moscafizzyohan@gmail.com.

Seules les personnes âgées de 18 ans et plus sont autorisées à fournir leurs données personnelles et à effectuer des achats sur le site.

Responsabilité

La société Imanouel ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, consécutifs à l’utilisation du site moscafizz.com.

Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille.

Modification des Mentions Légales

La société Imanouel se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site moscafizz.com et seront applicables dès leur mise en ligne.

Date de dernière mise à jour : 01/01/2025